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Conseil municipal

Retrouvez l’ensemble des séances du conseil, classées par année.

Année 2026

11 séances
  • Conseil municipal du 05/10/2026 — Séance ordinaire13 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • Procès-verbal Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Procès-verbalTélécharger le document
    • Approbation du PV du Conseil Municipal du 07/09/2026 — Délibération Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Approbation du PV du Conseil Municipal du 07/09/2026 — DélibérationTélécharger le document
    • Approbation de l’assiette des coupes 2027 pour les forêts — Délibération Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Approbation de l’assiette des coupes 2027 pour les forêts — DélibérationTélécharger le document
    • Approbation du réglement des véhicules de services — Délibération Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Approbation du réglement des véhicules de services — DélibérationTélécharger le document
    • Diagnostic Alimentation en Eau Potable choix lot 01 — Délibération Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Diagnostic Alimentation en Eau Potable choix lot 01 — DélibérationTélécharger le document
    • Diagnostic Alimentation en Eau Potable choix lot 02 — Délibération Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Diagnostic Alimentation en Eau Potable choix lot 02 — DélibérationTélécharger le document
    • Délibération N°2026_06 ANNULEE — Délibération Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Délibération N°2026_06 ANNULEE — DélibérationTélécharger le document
    • Renouvellement d’une ligne de trésorie — Délibération Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Renouvellement d’une ligne de trésorie — DélibérationTélécharger le document
    • Demande d’occupation du domaine public pour installation d’une terrasse — Délibération Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Demande d’occupation du domaine public pour installation d’une terrasse — DélibérationTélécharger le document
    • Réfection de chemin ruraux – Validation de devis — Délibération Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Réfection de chemin ruraux – Validation de devis — DélibérationTélécharger le document
    • Attibution de parcelles agricoles communales – Mutation suite à un départ à la retraite — Délibération Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Attibution de parcelles agricoles communales – Mutation suite à un départ à la retraite — DélibérationTélécharger le document
    • Décision de virement de crédits n°2026_01 — Décision du maire Mis en ligne le 28/10/2026Télécharger le PDF : Décision de virement de crédits n°2026_01 — Décision du maireTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 05/10/2026 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 07/09/2026 — Séance ordinaire13 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juillet 2026 — Procès-verbal Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juillet 2026 — Procès-verbalTélécharger le document
    • 2. Droit de préemption urbain – Parcelle AN33 — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. Droit de préemption urbain – Parcelle AN33 — DélibérationTélécharger le document
    • 3. VOIRIE – Chemin de Ventebrun -Devis EYRAUD — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 3. VOIRIE – Chemin de Ventebrun -Devis EYRAUD — DélibérationTélécharger le document
    • 4. VOIRIE – Devis SA CHAMBON — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4. VOIRIE – Devis SA CHAMBON — DélibérationTélécharger le document
    • 5. Avis n° 2026-0135 – Avis de la Chambre Régionale des Comptes — Budget 2026 Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 5. Avis n° 2026-0135 – Avis de la Chambre Régionale des Comptes — Budget 2026Télécharger le document
    • 7. Modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026 — mis à jour le 28/09/2026Télécharger le PDF : 7. Modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) — DélibérationTélécharger le document
    • 8. Tarifs des secours sur pistes de ski — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 8. Tarifs des secours sur pistes de ski — DélibérationTélécharger le document
    • 9a. Tarifs de la garderie périscolaire — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 9a. Tarifs de la garderie périscolaire — DélibérationTélécharger le document
    • 10. Régisseur des Droits de place — Délibération Mis en ligne le 28/09/2026Télécharger le PDF : 10. Régisseur des Droits de place — DélibérationTélécharger le document
    • 11. Augmentation du temps de travail d’un agent communal — Délibération Mis en ligne le 28/09/2026Télécharger le PDF : 11. Augmentation du temps de travail d’un agent communal — DélibérationTélécharger le document
    • 12. Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise aux services techniques au 1er juillet 2027 — Délibération Mis en ligne le 28/09/2026Télécharger le PDF : 12. Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise aux services techniques au 1er juillet 2027 — DélibérationTélécharger le document
    • 13. Conservation compétence Eau & Assainissement — Délibération Mis en ligne le 28/09/2026Télécharger le PDF : 13. Conservation compétence Eau & Assainissement — DélibérationTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 07/09/2026 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 27/07/2026 — Séance ordinaire11 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juillet 2026 — Procès-verbal Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juillet 2026 — Procès-verbalTélécharger le document
    • 2a. Affectation du résultat de fonctionnement 2025 au BP 2026 suite à Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2a. Affectation du résultat de fonctionnement 2025 au BP 2026 suite à Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes — DélibérationTélécharger le document
    • 2b. Budget primitif 2026 suite à Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2b. Budget primitif 2026 suite à Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes — DélibérationTélécharger le document
    • 3. Taux des redevances reversées à l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne sur les volumes facturés en 2026 — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 3. Taux des redevances reversées à l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne sur les volumes facturés en 2026 — DélibérationTélécharger le document
    • 4. Localisation prévisionnelle des points de collecte des déchets — Le Bourg Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. Localisation prévisionnelle des points de collecte des déchets — Le BourgTélécharger le document
    • 4. Localisation des points de collecte des déchets — La Vacheresse – Les Infruits Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. Localisation des points de collecte des déchets — La Vacheresse – Les InfruitsTélécharger le document
    • 5. Demande de participation d’un maraîcher — Marché Hebdomadaire Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. Demande de participation d’un maraîcher — Marché HebdomadaireTélécharger le document
    • 6. Accès à la zone de pique-nique du pont du Moulin Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. Accès à la zone de pique-nique du pont du MoulinTélécharger le document
    • 7. RH – Réévaluation du RIFSEEP — Délibération ajournée Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. RH – Réévaluation du RIFSEEP — Délibération ajournéeTélécharger le document
    • 8. Questions diverses Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. Questions diversesTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 27/07/2026 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 15/07/2026 — Séance ordinaire4 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2026 — Procès-verbal Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2026 — Procès-verbalTélécharger le document
    • 2. Droit de préemption urbain – Parcelles AN 268 et 269 — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. Droit de préemption urbain – Parcelles AN 268 et 269 — DélibérationTélécharger le document
    • Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes rendu le 08 juillet 2026 — Avis de la Chambre Régionale des Comptes Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes rendu le 08 juillet 2026 — Avis de la Chambre Régionale des ComptesTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 15/07/2026 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 15/06/2026 — Séance ordinaire12 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2026 — Procès-verbal Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2026 — Procès-verbalTélécharger le document
    • 2. Droit de préemption : Parcelles AC0090/0285/0287/0365 — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 2. Droit de préemption : Parcelles AC0090/0285/0287/0365 — DélibérationTélécharger le document
    • 3. Déplacements poteaux Maison Neuve — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 3. Déplacements poteaux Maison Neuve — DélibérationTélécharger le document
    • 4. Acquisition partielle parcelles AE0009 et AE0047 — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 4. Acquisition partielle parcelles AE0009 et AE0047 — DélibérationTélécharger le document
    • 5. Tarifs eau et assainissement — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 5. Tarifs eau et assainissement — DélibérationTélécharger le document
    • 6. Désignation de membres de la commission de contrôle des listes électorales Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. Désignation de membres de la commission de contrôle des listes électoralesTélécharger le document
    • 7. Demande de reversement des amendes de police — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 7. Demande de reversement des amendes de police — DélibérationTélécharger le document
    • 8. Facture de voirie – S.A. CHAMBON Travaux Publics — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 8. Facture de voirie – S.A. CHAMBON Travaux Publics — DélibérationTélécharger le document
    • 9. Avenant négatif – Lot 11 Marché École — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 9. Avenant négatif – Lot 11 Marché École — DélibérationTélécharger le document
    • 10. Travaux d’éclairage public (EP) – ajout de 4 candélabres Route des Boutières, devant le village vacances — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 10. Travaux d’éclairage public (EP) – ajout de 4 candélabres Route des Boutières, devant le village vacances — DélibérationTélécharger le document
    • 11. Questions diverses Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 11. Questions diversesTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 15/06/2026 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 27/05/2026 — Séance ordinaire4 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mai 2026 — Procès-verbal Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mai 2026 — Procès-verbalTélécharger le document
    • 2. Avenant de prolongation emprunt N°10278 07377 000203355 01 — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 2. Avenant de prolongation emprunt N°10278 07377 000203355 01 — DélibérationTélécharger le document
    • 3. Questions diverses Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. Questions diversesTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 27/05/2026 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 18/05/2026 — Séance ordinaire11 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 24/08/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2026 — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2026 — DélibérationTélécharger le document
    • 2a. Repas Villa’Joie du 19 juin 2026 — Présentation par le Comité d’Animation Mis en ligne le 24/08/2026 — mis à jour le 22/09/2026Télécharger le PDF : 2a. Repas Villa’Joie du 19 juin 2026 — Présentation par le Comité d’AnimationTélécharger le document
    • 2b. Guinguette du 29 juillet 2026 — Présentation par le Comité d’Animation Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 2b. Guinguette du 29 juillet 2026 — Présentation par le Comité d’AnimationTélécharger le document
    • 2c. Concert « Les Vieilles Valises » – 26 septembre 2026 — Présentation par le Comité d’Animation Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 2c. Concert « Les Vieilles Valises » – 26 septembre 2026 — Présentation par le Comité d’AnimationTélécharger le document
    • 3. Service commun équipe technique – « Équipe Verte » — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 3. Service commun équipe technique – « Équipe Verte » — DélibérationTélécharger le document
    • 4. Communauté de communes Mézenc Loire Meygal – 2025 — Rapport d’activité Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 4. Communauté de communes Mézenc Loire Meygal – 2025 — Rapport d’activitéTélécharger le document
    • 5. Propositions de membres de Commission communale des impôts directs (CCID) — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 5. Propositions de membres de Commission communale des impôts directs (CCID) — DélibérationTélécharger le document
    • 7. Tarifs Eau et Assainissement — Ajourné Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 7. Tarifs Eau et Assainissement — AjournéTélécharger le document
    • 8. Eclairage public La Vacheresse — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 8. Eclairage public La Vacheresse — DélibérationTélécharger le document
    • 9. Fixation des modalités de présentation et d’examen des questions orales des conseillers municipaux — Délibération Mis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 9. Fixation des modalités de présentation et d’examen des questions orales des conseillers municipaux — DélibérationTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 18/05/2026 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 22/04/2026 — Séance ordinaire18 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2026 — Procès-verbal Mis en ligne le 18/06/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2026 — Procès-verbalTélécharger le document
    • 2a. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Commune — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2a. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Commune — DélibérationTélécharger le document
    • 2b. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Eau & Assainissement — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2b. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Eau & Assainissement — DélibérationTélécharger le document
    • 2c. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget de Peyrou — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2c. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget de Peyrou — DélibérationTélécharger le document
    • 3. Vote des taux des taxes directes locales – Etat 1259 pour l’année 2026 — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 3. Vote des taux des taxes directes locales – Etat 1259 pour l’année 2026 — DélibérationTélécharger le document
    • 4a. Budgets primitifs 2026 – Commune et Eau & Assainissement — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4a. Budgets primitifs 2026 – Commune et Eau & Assainissement — DélibérationTélécharger le document
    • 4b. Budget primitif 2026 Commune – Affectation du résultat 2025 — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4b. Budget primitif 2026 Commune – Affectation du résultat 2025 — DélibérationTélécharger le document
    • 5a. TRAVAUX ECOLE – Avenant de marché Lot 7 — Décision du maire Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 5a. TRAVAUX ECOLE – Avenant de marché Lot 7 — Décision du maireTélécharger le document
    • 5b. TRAVAUX ECOLE – Avenant de marché Lot 8 — Décision du maire Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 5b. TRAVAUX ECOLE – Avenant de marché Lot 8 — Décision du maireTélécharger le document
    • 6. TRAVAUX ECOLE – Actualisation du Plan de financement — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 6. TRAVAUX ECOLE – Actualisation du Plan de financement — DélibérationTélécharger le document
    • 7. Emplacement plaque en mémoire des aviateurs décédés lors du crash du 31/12/1964 Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. Emplacement plaque en mémoire des aviateurs décédés lors du crash du 31/12/1964Télécharger le document
    • 8. Remplacement d’un agent suite à départ en retraite Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. Remplacement d’un agent suite à départ en retraiteTélécharger le document
    • 9. Balisage itinéraire rando équestre Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. Balisage itinéraire rando équestreTélécharger le document
    • 10. Désignation des délégués locaux du CNAS — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 10. Désignation des délégués locaux du CNAS — DélibérationTélécharger le document
    • 11. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 11. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux — DélibérationTélécharger le document
    • 12. Refus demande de subvention Association Sportive Automobile Velay Auvergne — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 12. Refus demande de subvention Association Sportive Automobile Velay Auvergne — DélibérationTélécharger le document
    • 13. Désignation d’un délégué référent territorial multi-espèces à impact sur la santé — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 13. Désignation d’un délégué référent territorial multi-espèces à impact sur la santé — DélibérationTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 22/04/2026 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 30/03/2026 — Séance ordinaire3 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 — Procès-verbal Mis en ligne le 18/06/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 — Procès-verbalTélécharger le document
    • 2. Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 – Budgets Commune, Eau & Assainissement, Peyrou — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 – Budgets Commune, Eau & Assainissement, Peyrou — DélibérationTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 30/03/2026 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 20/03/2026 — Séance d’installation12 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Election du maire — Procès-verbal Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Election du maire — Procès-verbalTélécharger le document
    • 2. Détermination du nombre d’adjoints — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. Détermination du nombre d’adjoints — DélibérationTélécharger le document
    • 3. Election des adjoints au maire — Tableau du Conseil Municipal Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 3. Election des adjoints au maire — Tableau du Conseil MunicipalTélécharger le document
    • 4. Délégations au maire — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4. Délégations au maire — DélibérationTélécharger le document
    • 5b. Délégations du maire au 2ème adjoint — Arrêté du maire Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 5b. Délégations du maire au 2ème adjoint — Arrêté du maireTélécharger le document
    • 7a. Nomination Conseillère Municipale aux Finances — Arrêté du maire Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 7a. Nomination Conseillère Municipale aux Finances — Arrêté du maireTélécharger le document
    • 7b. Nomination conseiller municipal délégué au tourisme — Arrêté du maire Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 7b. Nomination conseiller municipal délégué au tourisme — Arrêté du maireTélécharger le document
    • 7c. Nomination conseiller municipal délégué à la gestion des salles communales — Arrêté du maire Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 7c. Nomination conseiller municipal délégué à la gestion des salles communales — Arrêté du maireTélécharger le document
    • 8. Indemnités de fonction des élus — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 8. Indemnités de fonction des élus — DélibérationTélécharger le document
    • 9. Avenant de prolongation d’un emprunt — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. Avenant de prolongation d’un emprunt — DélibérationTélécharger le document
    • 10. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 mars 2026 — Procès-verbal Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 10. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 mars 2026 — Procès-verbalTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 20/03/2026 — Séance d’installation (ZIP)
  • Conseil municipal du 02/03/2026 — Séance ordinaire7 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 18/06/2026 — mis à jour le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025 — Procès-verbal Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025 — Procès-verbalTélécharger le document
    • 2. TRAVAUX ECOLE – Choix Lot 02 – Traitement curatif des mûrs — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. TRAVAUX ECOLE – Choix Lot 02 – Traitement curatif des mûrs — DélibérationTélécharger le document
    • 4. Renouvellement adhésion à La Fondation du Patrimoine — Délibération Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4. Renouvellement adhésion à La Fondation du Patrimoine — DélibérationTélécharger le document
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Année 2025

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    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 14/04/2025 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 24/03/2025 — Séance ordinaire13 documents
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    • 4. BUDGET COMMUNE – CFU 2024 — Présentation Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET COMMUNE – CFU 2024 — PrésentationTélécharger le document
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    • 4. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – CFU 2024 — Présentation Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – CFU 2024 — PrésentationTélécharger le document
    • 4. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – Approbation CFU 2024 — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – Approbation CFU 2024 — DélibérationTélécharger le document
    • 4. BUDGET DE PEYROU – CFU 2024 — Présentation Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET DE PEYROU – CFU 2024 — PrésentationTélécharger le document
    • 4. BUDGET DE PEYROU – Approbation CFU 2024 — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET DE PEYROU – Approbation CFU 2024 — DélibérationTélécharger le document
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    • 8. ECOLE – Tarifs cantine 2025 — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. ECOLE – Tarifs cantine 2025 — DélibérationTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 24/03/2025 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 03/03/2025 — Séance ordinaire6 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 18/06/2026 — mis à jour le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
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    • 4. Achat de parcelles au département — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. Achat de parcelles au département — DélibérationTélécharger le document
    • 5. Antenne relais de La Vacheresse – Refus proposition commerciale Valocime — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. Antenne relais de La Vacheresse – Refus proposition commerciale Valocime — DélibérationTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 03/03/2025 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 17/02/2025 — Séance ordinaire5 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 18/06/2026 — mis à jour le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
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    • 7. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Choix offres travaux — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Choix offres travaux — DélibérationTélécharger le document
    • 8. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Plan de financement — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Plan de financement — DélibérationTélécharger le document
    Tout téléchargerTout télécharger : Conseil municipal du 17/02/2025 — Séance ordinaire (ZIP)
  • Conseil municipal du 27/01/2025 — Séance ordinaire9 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
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    • 3. Signature d’une convention avec le CDG43 – Délégation de l’instruction des dossiers de retraite des agents affiliés à la CNRACL — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. Signature d’une convention avec le CDG43 – Délégation de l’instruction des dossiers de retraite des agents affiliés à la CNRACL — DélibérationTélécharger le document
    • 4. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Honoraires de maîtrise d’oeuvre — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Honoraires de maîtrise d’oeuvre — DélibérationTélécharger le document
    • 5. BUDGET – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. BUDGET – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement — DélibérationTélécharger le document
    • 6. Prorogation emprunt 1 M€ arrivant à échéance le 31 mars 2025 — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. Prorogation emprunt 1 M€ arrivant à échéance le 31 mars 2025 — DélibérationTélécharger le document
    • 8. Acceptation don et legs — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. Acceptation don et legs — DélibérationTélécharger le document
    • 9. FINANCEMENT TRAVAUX ECOLE – Sollicitation DETR / Fonds Vert / Programme LEADER / Région / Département — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. FINANCEMENT TRAVAUX ECOLE – Sollicitation DETR / Fonds Vert / Programme LEADER / Région / Département — DélibérationTélécharger le document
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Année 2024

14 séances
  • Conseil municipal du 16/12/2024 — Séance ordinaire16 documents
    • Ordre du jour Mis en ligne le 17/06/2026 — mis à jour le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jourTélécharger le document
    • 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 novembre 2024 — Procès-verbal Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 novembre 2024 — Procès-verbalTélécharger le document
    • 2. ECOLE – Subvention voyage scolaire — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. ECOLE – Subvention voyage scolaire — DélibérationTélécharger le document
    • 3. RH – Création emploi Adjoint technique territorial de 2ème classe — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. RH – Création emploi Adjoint technique territorial de 2ème classe — DélibérationTélécharger le document
    • 4. Adhésion au service commun de secrétaires de mairie itinérant — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. Adhésion au service commun de secrétaires de mairie itinérant — DélibérationTélécharger le document
    • 5. RH – Saisine du CST concernant le projet de mise en place des 1 607 heures — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. RH – Saisine du CST concernant le projet de mise en place des 1 607 heures — DélibérationTélécharger le document
    • 6. BUDGET – Décision modificative budget commune — Délibération Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. BUDGET – Décision modificative budget commune — DélibérationTélécharger le document
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