Conseil municipal
Retrouvez l’ensemble des séances du conseil, classées par année.
10 séances
Conseil municipal du 07/09/2026 — Séance ordinaire13 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juillet 2026 — Procès-verbalMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juillet 2026 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Droit de préemption urbain – Parcelle AN33 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. Droit de préemption urbain – Parcelle AN33 — Délibération (nouvel onglet)
- 3. VOIRIE – Chemin de Ventebrun -Devis EYRAUD — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 3. VOIRIE – Chemin de Ventebrun -Devis EYRAUD — Délibération (nouvel onglet)
- 4. VOIRIE – Devis SA CHAMBON — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4. VOIRIE – Devis SA CHAMBON — Délibération (nouvel onglet)
- 5. Avis n° 2026-0135 – Avis de la Chambre Régionale des Comptes — Budget 2026Mis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 5. Avis n° 2026-0135 – Avis de la Chambre Régionale des Comptes — Budget 2026 (nouvel onglet)
- 7. Modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026 — mis à jour le 28/09/2026Télécharger le PDF : 7. Modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) — Délibération (nouvel onglet)
- 8. Tarifs des secours sur pistes de ski — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 8. Tarifs des secours sur pistes de ski — Délibération (nouvel onglet)
- 9a. Tarifs de la garderie périscolaire — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 9a. Tarifs de la garderie périscolaire — Délibération (nouvel onglet)
- 10. Régisseur des Droits de place — DélibérationMis en ligne le 28/09/2026Télécharger le PDF : 10. Régisseur des Droits de place — Délibération (nouvel onglet)
- 11. Augmentation du temps de travail d’un agent communal — DélibérationMis en ligne le 28/09/2026Télécharger le PDF : 11. Augmentation du temps de travail d’un agent communal — Délibération (nouvel onglet)
- 12. Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise aux services techniques au 1er juillet 2027 — DélibérationMis en ligne le 28/09/2026Télécharger le PDF : 12. Création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise aux services techniques au 1er juillet 2027 — Délibération (nouvel onglet)
- 13. Conservation compétence Eau & Assainissement — DélibérationMis en ligne le 28/09/2026Télécharger le PDF : 13. Conservation compétence Eau & Assainissement — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 27/07/2026 — Séance ordinaire11 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juillet 2026 — Procès-verbalMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juillet 2026 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2a. Affectation du résultat de fonctionnement 2025 au BP 2026 suite à Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2a. Affectation du résultat de fonctionnement 2025 au BP 2026 suite à Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes — Délibération (nouvel onglet)
- 2b. Budget primitif 2026 suite à Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2b. Budget primitif 2026 suite à Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes — Délibération (nouvel onglet)
- 3. Taux des redevances reversées à l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne sur les volumes facturés en 2026 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 3. Taux des redevances reversées à l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne sur les volumes facturés en 2026 — Délibération (nouvel onglet)
- 4. Localisation prévisionnelle des points de collecte des déchets — Le BourgMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. Localisation prévisionnelle des points de collecte des déchets — Le Bourg (nouvel onglet)
- 4. Localisation des points de collecte des déchets — La Vacheresse – Les InfruitsMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. Localisation des points de collecte des déchets — La Vacheresse – Les Infruits (nouvel onglet)
- 5. Demande de participation d’un maraîcher — Marché HebdomadaireMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. Demande de participation d’un maraîcher — Marché Hebdomadaire (nouvel onglet)
- 6. Accès à la zone de pique-nique du pont du MoulinMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. Accès à la zone de pique-nique du pont du Moulin (nouvel onglet)
- 7. RH – Réévaluation du RIFSEEP — Délibération ajournéeMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. RH – Réévaluation du RIFSEEP — Délibération ajournée (nouvel onglet)
- 8. Questions diversesMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. Questions diverses (nouvel onglet)
Conseil municipal du 15/07/2026 — Séance ordinaire4 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2026 — Procès-verbalMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2026 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Droit de préemption urbain – Parcelles AN 268 et 269 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. Droit de préemption urbain – Parcelles AN 268 et 269 — Délibération (nouvel onglet)
- Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes rendu le 08 juillet 2026 — Avis de la Chambre Régionale des ComptesMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Avis n° 2026-0101 de la Chambre Régionale des Comptes rendu le 08 juillet 2026 — Avis de la Chambre Régionale des Comptes (nouvel onglet)
Conseil municipal du 15/06/2026 — Séance ordinaire12 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2026 — Procès-verbalMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2026 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Droit de préemption : Parcelles AC0090/0285/0287/0365 — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 2. Droit de préemption : Parcelles AC0090/0285/0287/0365 — Délibération (nouvel onglet)
- 3. Déplacements poteaux Maison Neuve — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 3. Déplacements poteaux Maison Neuve — Délibération (nouvel onglet)
- 4. Acquisition partielle parcelles AE0009 et AE0047 — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 4. Acquisition partielle parcelles AE0009 et AE0047 — Délibération (nouvel onglet)
- 5. Tarifs eau et assainissement — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 5. Tarifs eau et assainissement — Délibération (nouvel onglet)
- 6. Désignation de membres de la commission de contrôle des listes électoralesMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. Désignation de membres de la commission de contrôle des listes électorales (nouvel onglet)
- 7. Demande de reversement des amendes de police — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 7. Demande de reversement des amendes de police — Délibération (nouvel onglet)
- 8. Facture de voirie – S.A. CHAMBON Travaux Publics — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 8. Facture de voirie – S.A. CHAMBON Travaux Publics — Délibération (nouvel onglet)
- 9. Avenant négatif – Lot 11 Marché École — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 9. Avenant négatif – Lot 11 Marché École — Délibération (nouvel onglet)
- 10. Travaux d’éclairage public (EP) – ajout de 4 candélabres Route des Boutières, devant le village vacances — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 10. Travaux d’éclairage public (EP) – ajout de 4 candélabres Route des Boutières, devant le village vacances — Délibération (nouvel onglet)
- 11. Questions diversesMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 11. Questions diverses (nouvel onglet)
Conseil municipal du 27/05/2026 — Séance ordinaire4 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mai 2026 — Procès-verbalMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mai 2026 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Avenant de prolongation emprunt N°10278 07377 000203355 01 — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 2. Avenant de prolongation emprunt N°10278 07377 000203355 01 — Délibération (nouvel onglet)
- 3. Questions diversesMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. Questions diverses (nouvel onglet)
Conseil municipal du 18/05/2026 — Séance ordinaire11 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 24/08/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2026 — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2026 — Délibération (nouvel onglet)
- 2a. Repas Villa’Joie du 19 juin 2026 — Présentation par le Comité d’AnimationMis en ligne le 24/08/2026 — mis à jour le 22/09/2026Télécharger le PDF : 2a. Repas Villa’Joie du 19 juin 2026 — Présentation par le Comité d’Animation (nouvel onglet)
- 2b. Guinguette du 29 juillet 2026 — Présentation par le Comité d’AnimationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 2b. Guinguette du 29 juillet 2026 — Présentation par le Comité d’Animation (nouvel onglet)
- 2c. Concert « Les Vieilles Valises » – 26 septembre 2026 — Présentation par le Comité d’AnimationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 2c. Concert « Les Vieilles Valises » – 26 septembre 2026 — Présentation par le Comité d’Animation (nouvel onglet)
- 3. Service commun équipe technique – « Équipe Verte » — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 3. Service commun équipe technique – « Équipe Verte » — Délibération (nouvel onglet)
- 4. Communauté de communes Mézenc Loire Meygal – 2025 — Rapport d’activitéMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 4. Communauté de communes Mézenc Loire Meygal – 2025 — Rapport d’activité (nouvel onglet)
- 5. Propositions de membres de Commission communale des impôts directs (CCID) — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 5. Propositions de membres de Commission communale des impôts directs (CCID) — Délibération (nouvel onglet)
- 7. Tarifs Eau et Assainissement — AjournéMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 7. Tarifs Eau et Assainissement — Ajourné (nouvel onglet)
- 8. Eclairage public La Vacheresse — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 8. Eclairage public La Vacheresse — Délibération (nouvel onglet)
- 9. Fixation des modalités de présentation et d’examen des questions orales des conseillers municipaux — DélibérationMis en ligne le 22/09/2026Télécharger le PDF : 9. Fixation des modalités de présentation et d’examen des questions orales des conseillers municipaux — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 22/04/2026 — Séance ordinaire18 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2026 — Procès-verbalMis en ligne le 18/06/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2026 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2a. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Commune — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2a. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Commune — Délibération (nouvel onglet)
- 2b. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Eau & Assainissement — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2b. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Eau & Assainissement — Délibération (nouvel onglet)
- 2c. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget de Peyrou — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2c. Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget de Peyrou — Délibération (nouvel onglet)
- 3. Vote des taux des taxes directes locales – Etat 1259 pour l’année 2026 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 3. Vote des taux des taxes directes locales – Etat 1259 pour l’année 2026 — Délibération (nouvel onglet)
- 4a. Budgets primitifs 2026 – Commune et Eau & Assainissement — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4a. Budgets primitifs 2026 – Commune et Eau & Assainissement — Délibération (nouvel onglet)
- 4b. Budget primitif 2026 Commune – Affectation du résultat 2025 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4b. Budget primitif 2026 Commune – Affectation du résultat 2025 — Délibération (nouvel onglet)
- 5a. TRAVAUX ECOLE – Avenant de marché Lot 7 — Décision du maireMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 5a. TRAVAUX ECOLE – Avenant de marché Lot 7 — Décision du maire (nouvel onglet)
- 5b. TRAVAUX ECOLE – Avenant de marché Lot 8 — Décision du maireMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 5b. TRAVAUX ECOLE – Avenant de marché Lot 8 — Décision du maire (nouvel onglet)
- 6. TRAVAUX ECOLE – Actualisation du Plan de financement — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 6. TRAVAUX ECOLE – Actualisation du Plan de financement — Délibération (nouvel onglet)
- 7. Emplacement plaque en mémoire des aviateurs décédés lors du crash du 31/12/1964Mis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. Emplacement plaque en mémoire des aviateurs décédés lors du crash du 31/12/1964 (nouvel onglet)
- 8. Remplacement d’un agent suite à départ en retraiteMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. Remplacement d’un agent suite à départ en retraite (nouvel onglet)
- 9. Balisage itinéraire rando équestreMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. Balisage itinéraire rando équestre (nouvel onglet)
- 10. Désignation des délégués locaux du CNAS — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 10. Désignation des délégués locaux du CNAS — Délibération (nouvel onglet)
- 11. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 11. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux — Délibération (nouvel onglet)
- 12. Refus demande de subvention Association Sportive Automobile Velay Auvergne — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 12. Refus demande de subvention Association Sportive Automobile Velay Auvergne — Délibération (nouvel onglet)
- 13. Désignation d’un délégué référent territorial multi-espèces à impact sur la santé — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 13. Désignation d’un délégué référent territorial multi-espèces à impact sur la santé — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 30/03/2026 — Séance ordinaire3 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 — Procès-verbalMis en ligne le 18/06/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 – Budgets Commune, Eau & Assainissement, Peyrou — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 – Budgets Commune, Eau & Assainissement, Peyrou — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 20/03/2026 — Séance d’installation12 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Election du maire — Procès-verbalMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Election du maire — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Détermination du nombre d’adjoints — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. Détermination du nombre d’adjoints — Délibération (nouvel onglet)
- 3. Election des adjoints au maire — Tableau du Conseil MunicipalMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 3. Election des adjoints au maire — Tableau du Conseil Municipal (nouvel onglet)
- 4. Délégations au maire — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4. Délégations au maire — Délibération (nouvel onglet)
- 5b. Délégations du maire au 2ème adjoint — Arrêté du maireMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 5b. Délégations du maire au 2ème adjoint — Arrêté du maire (nouvel onglet)
- 7a. Nomination Conseillère Municipale aux Finances — Arrêté du maireMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 7a. Nomination Conseillère Municipale aux Finances — Arrêté du maire (nouvel onglet)
- 7b. Nomination conseiller municipal délégué au tourisme — Arrêté du maireMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 7b. Nomination conseiller municipal délégué au tourisme — Arrêté du maire (nouvel onglet)
- 7c. Nomination conseiller municipal délégué à la gestion des salles communales — Arrêté du maireMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 7c. Nomination conseiller municipal délégué à la gestion des salles communales — Arrêté du maire (nouvel onglet)
- 8. Indemnités de fonction des élus — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 8. Indemnités de fonction des élus — Délibération (nouvel onglet)
- 9. Avenant de prolongation d’un emprunt — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. Avenant de prolongation d’un emprunt — Délibération (nouvel onglet)
- 10. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 mars 2026 — Procès-verbalMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 10. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 mars 2026 — Procès-verbal (nouvel onglet)
Conseil municipal du 02/03/2026 — Séance ordinaire7 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 18/06/2026 — mis à jour le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025 — Procès-verbalMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. TRAVAUX ECOLE – Choix Lot 02 – Traitement curatif des mûrs — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. TRAVAUX ECOLE – Choix Lot 02 – Traitement curatif des mûrs — Délibération (nouvel onglet)
- 4. Renouvellement adhésion à La Fondation du Patrimoine — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4. Renouvellement adhésion à La Fondation du Patrimoine — Délibération (nouvel onglet)
- 5. Recrutement adjoint technique à 30% — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 5. Recrutement adjoint technique à 30% — Délibération (nouvel onglet)
- 6. Remboursement emprunt n° 20335504 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 6. Remboursement emprunt n° 20335504 — Délibération (nouvel onglet)
- 7 à 10. Délibérations ajournéesMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7 à 10. Délibérations ajournées (nouvel onglet)
11 séances
Conseil municipal du 17/12/2025 — Séance ordinaire13 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 octobre 2025 — Procès-verbalMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 octobre 2025 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Droit de préemption urbain – Parcelle AN111 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 2. Droit de préemption urbain – Parcelle AN111 — Délibération (nouvel onglet)
- 3. RH – Mise en place de la participation à la Protection Sociale Complémentaire Santé au 1er janvier 2026 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 3. RH – Mise en place de la participation à la Protection Sociale Complémentaire Santé au 1er janvier 2026 — Délibération (nouvel onglet)
- 4. BUDGET – Clôture Budget de Peyrou — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET – Clôture Budget de Peyrou — Délibération (nouvel onglet)
- 5. BUDGET – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 5. BUDGET – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement — Délibération (nouvel onglet)
- 6. ECOLE – Tarifs cantine pour l’année 2026 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 6. ECOLE – Tarifs cantine pour l’année 2026 — Délibération (nouvel onglet)
- 7. RH – Recrutement d’un agent recenseur pour le recensement 2026 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 7. RH – Recrutement d’un agent recenseur pour le recensement 2026 — Délibération (nouvel onglet)
- 8. BUDGET – Décision modificative – Budget Eau & Assainissement — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 8. BUDGET – Décision modificative – Budget Eau & Assainissement — Délibération (nouvel onglet)
- 10. Appel à cotisation au titre de l’adhésion à l’Agence Haute-Loire Attractivité pour 2025/2026 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 10. Appel à cotisation au titre de l’adhésion à l’Agence Haute-Loire Attractivité pour 2025/2026 — Délibération (nouvel onglet)
- 11. Attribution d’une subvention à l’association des anciens combattants pour 2026 — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 11. Attribution d’une subvention à l’association des anciens combattants pour 2026 — Délibération (nouvel onglet)
- 12. VOIRIE – Classement Chemin de Merle — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 12. VOIRIE – Classement Chemin de Merle — Délibération (nouvel onglet)
- 13. GROUPAMA – Projet de contrat Villassur — DélibérationMis en ligne le 26/09/2026Télécharger le PDF : 13. GROUPAMA – Projet de contrat Villassur — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 28/10/2025 — Séance ordinaire7 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 septembre 2025 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 septembre 2025 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Droit de préemption urbain – Parcelle AN120 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. Droit de préemption urbain – Parcelle AN120 — Délibération (nouvel onglet)
- 3. Droit de préemption urbain – Parcelle AC 332 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. Droit de préemption urbain – Parcelle AC 332 — Délibération (nouvel onglet)
- 5. Délégation au SDE43 de la collecte des informations auprès des Télécoms pour les redevances d’occupation du domaine public — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. Délégation au SDE43 de la collecte des informations auprès des Télécoms pour les redevances d’occupation du domaine public — Délibération (nouvel onglet)
- 6. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Avenant au Lot 05 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Avenant au Lot 05 — Délibération (nouvel onglet)
- 7. FINANCES – Recours à une ligne de trésorerie de 550 000 € — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. FINANCES – Recours à une ligne de trésorerie de 550 000 € — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 22/09/2025 — Séance ordinaire5 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 août 2025 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 août 2025 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 4. Inscription du sentier « Tour du Mézenc » au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. Inscription du sentier « Tour du Mézenc » au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) — Délibération (nouvel onglet)
- 5. Demande d’un barnum auprès de la Région — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. Demande d’un barnum auprès de la Région — Délibération (nouvel onglet)
- 6. TRAVAUX EGLISE – Avenant Velay Couverture Charpente — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. TRAVAUX EGLISE – Avenant Velay Couverture Charpente — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 04/08/2025 — Séance ordinaire12 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 juin 2025 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 juin 2025 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Droit de préemption urbain – Parcelle AN 453 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. Droit de préemption urbain – Parcelle AN 453 — Délibération (nouvel onglet)
- 3. ECOLE – Devis assurance « Dommages ouvrage » et « Tous risques chantier » — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. ECOLE – Devis assurance « Dommages ouvrage » et « Tous risques chantier » — Délibération (nouvel onglet)
- 4. EGLISE – Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. EGLISE – Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre — Délibération (nouvel onglet)
- 5. EGLISE – Avenant au marché de vitraux — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. EGLISE – Avenant au marché de vitraux — Délibération (nouvel onglet)
- 6. EGLISE – Assurance « Dommages ouvrage » — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. EGLISE – Assurance « Dommages ouvrage » — Délibération (nouvel onglet)
- 7. VOIRIE – Devis pour reprise de voirie pavée suite aux inondations — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. VOIRIE – Devis pour reprise de voirie pavée suite aux inondations — Délibération (nouvel onglet)
- 8. RH – Autorisations spéciales d’absence — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. RH – Autorisations spéciales d’absence — Délibération (nouvel onglet)
- 9. MARCHES PUBLICS – Convention avec le CDG43 – Groupement de commande plateforme dématérialisé — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. MARCHES PUBLICS – Convention avec le CDG43 – Groupement de commande plateforme dématérialisé — Délibération (nouvel onglet)
- 10. EAU & ASSAINISSEMENT – Reforme des rédevances et tarification — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 10. EAU & ASSAINISSEMENT – Reforme des rédevances et tarification — Délibération (nouvel onglet)
- 13. VOIRIE – Déclassement d’un délaissé Rue Simone de Beauvoir — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 13. VOIRIE – Déclassement d’un délaissé Rue Simone de Beauvoir — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 02/06/2025 — Séance ordinaire7 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 mai 2025 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 mai 2025 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. TRAVAUX ECOLE – Actualisation du plan de financement — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. TRAVAUX ECOLE – Actualisation du plan de financement — Délibération (nouvel onglet)
- 3. TRAVAUX ECOLE – Choix des offres travaux — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. TRAVAUX ECOLE – Choix des offres travaux — Délibération (nouvel onglet)
- 5. Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire — Délibération (nouvel onglet)
- 8. TRAVAUX – Enfouissement Télécom sur poste Les Infruits — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. TRAVAUX – Enfouissement Télécom sur poste Les Infruits — Délibération (nouvel onglet)
- 9. Refus demande subvention ADEPAPE 43 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. Refus demande subvention ADEPAPE 43 — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 06/05/2025 — Séance ordinaire6 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2025 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2025 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Guinguette fermière 2025 — Présentation par le Comité d’AnimationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. Guinguette fermière 2025 — Présentation par le Comité d’Animation (nouvel onglet)
- 5. Indemnité de maniement de fonds des régisseurs — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. Indemnité de maniement de fonds des régisseurs — Délibération (nouvel onglet)
- 6. RH – Projet de délibération pour passage en CST – Autorisations spéciales d’absences — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. RH – Projet de délibération pour passage en CST – Autorisations spéciales d’absences — Délibération (nouvel onglet)
- 7. Communauté de communes Mézenc Loire Meygal – 2024 — Rapport d’activitéMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. Communauté de communes Mézenc Loire Meygal – 2024 — Rapport d’activité (nouvel onglet)
Conseil municipal du 14/04/2025 — Séance ordinaire8 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 18/06/2026 — mis à jour le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 mars 2025 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 mars 2025 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2a. BUDGET COMMUNE – Affectation du résultat de fonctionnement 2024 au BP 2025 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2a. BUDGET COMMUNE – Affectation du résultat de fonctionnement 2024 au BP 2025 — Délibération (nouvel onglet)
- 2b. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – Affectation du résultat de fonctionnement 2025 au BP 2026 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2b. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – Affectation du résultat de fonctionnement 2025 au BP 2026 — Délibération (nouvel onglet)
- 2c. BUDGET DE PEYROU – Affectation du résultat de fonctionnement 2025 au BP 2026 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2c. BUDGET DE PEYROU – Affectation du résultat de fonctionnement 2025 au BP 2026 — Délibération (nouvel onglet)
- 3. BUDGETS – Vote des 3 budgets primitifs 2025 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. BUDGETS – Vote des 3 budgets primitifs 2025 — Délibération (nouvel onglet)
- 7. FINANCEMENT TRAVAUX ECOLE – Sollicitation du fonds de concours de la Communauté de Communes — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. FINANCEMENT TRAVAUX ECOLE – Sollicitation du fonds de concours de la Communauté de Communes — Délibération (nouvel onglet)
- 9. Refus subvention suite au séisme en Birmanie — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. Refus subvention suite au séisme en Birmanie — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 24/03/2025 — Séance ordinaire13 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 18/06/2026 — mis à jour le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 mars 2025 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 mars 2025 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. RH – Délibération relative à la mise en place des 1 607 heures — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. RH – Délibération relative à la mise en place des 1 607 heures — Délibération (nouvel onglet)
- 3. Partenariat pour la création d’un mémorial – Crash avion du 31/12/1964 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. Partenariat pour la création d’un mémorial – Crash avion du 31/12/1964 — Délibération (nouvel onglet)
- 4. BUDGET COMMUNE – CFU 2024 — PrésentationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET COMMUNE – CFU 2024 — Présentation (nouvel onglet)
- 4. BUDGET COMMUNE – Approbation CFU 2024 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET COMMUNE – Approbation CFU 2024 — Délibération (nouvel onglet)
- 4. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – CFU 2024 — PrésentationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – CFU 2024 — Présentation (nouvel onglet)
- 4. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – Approbation CFU 2024 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – Approbation CFU 2024 — Délibération (nouvel onglet)
- 4. BUDGET DE PEYROU – CFU 2024 — PrésentationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET DE PEYROU – CFU 2024 — Présentation (nouvel onglet)
- 4. BUDGET DE PEYROU – Approbation CFU 2024 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. BUDGET DE PEYROU – Approbation CFU 2024 — Délibération (nouvel onglet)
- 6. Vote des taux des taxes directes locales – Etat 1259 pour l’année 2025 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. Vote des taux des taxes directes locales – Etat 1259 pour l’année 2025 — Délibération (nouvel onglet)
- 7. Adhésion à La Fondation du Patrimoine — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. Adhésion à La Fondation du Patrimoine — Délibération (nouvel onglet)
- 8. ECOLE – Tarifs cantine 2025 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. ECOLE – Tarifs cantine 2025 — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 03/03/2025 — Séance ordinaire6 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 18/06/2026 — mis à jour le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2025 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2025 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Délégation de signature à Alice MALARTRE pour la signature du protocole avec la SAS les 3 Monts — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. Délégation de signature à Alice MALARTRE pour la signature du protocole avec la SAS les 3 Monts — Délibération (nouvel onglet)
- 3. Désignation d’un référent pour la délivrance de l’apostille et de la légalisation des actes publics — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. Désignation d’un référent pour la délivrance de l’apostille et de la légalisation des actes publics — Délibération (nouvel onglet)
- 4. Achat de parcelles au département — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. Achat de parcelles au département — Délibération (nouvel onglet)
- 5. Antenne relais de La Vacheresse – Refus proposition commerciale Valocime — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. Antenne relais de La Vacheresse – Refus proposition commerciale Valocime — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 17/02/2025 — Séance ordinaire5 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 18/06/2026 — mis à jour le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 2. Convention de prestations de services avec INGE43 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. Convention de prestations de services avec INGE43 — Délibération (nouvel onglet)
- 3. Non renouvèlement de la convention de délégation de compétence de l’organisation des transports scolairesdes transports — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. Non renouvèlement de la convention de délégation de compétence de l’organisation des transports scolairesdes transports — Délibération (nouvel onglet)
- 7. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Choix offres travaux — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Choix offres travaux — Délibération (nouvel onglet)
- 8. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Plan de financement — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Plan de financement — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 27/01/2025 — Séance ordinaire9 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Refus de signer une convention avec la SPA — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. Refus de signer une convention avec la SPA — Délibération (nouvel onglet)
- 3. Signature d’une convention avec le CDG43 – Délégation de l’instruction des dossiers de retraite des agents affiliés à la CNRACL — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. Signature d’une convention avec le CDG43 – Délégation de l’instruction des dossiers de retraite des agents affiliés à la CNRACL — Délibération (nouvel onglet)
- 4. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Honoraires de maîtrise d’oeuvre — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Honoraires de maîtrise d’oeuvre — Délibération (nouvel onglet)
- 5. BUDGET – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. BUDGET – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement — Délibération (nouvel onglet)
- 6. Prorogation emprunt 1 M€ arrivant à échéance le 31 mars 2025 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. Prorogation emprunt 1 M€ arrivant à échéance le 31 mars 2025 — Délibération (nouvel onglet)
- 8. Acceptation don et legs — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. Acceptation don et legs — Délibération (nouvel onglet)
- 9. FINANCEMENT TRAVAUX ECOLE – Sollicitation DETR / Fonds Vert / Programme LEADER / Région / Département — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. FINANCEMENT TRAVAUX ECOLE – Sollicitation DETR / Fonds Vert / Programme LEADER / Région / Département — Délibération (nouvel onglet)
14 séances
Conseil municipal du 16/12/2024 — Séance ordinaire16 documents
- Ordre du jourMis en ligne le 17/06/2026 — mis à jour le 27/09/2026Télécharger le PDF : Ordre du jour (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 novembre 2024 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 novembre 2024 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. ECOLE – Subvention voyage scolaire — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. ECOLE – Subvention voyage scolaire — Délibération (nouvel onglet)
- 3. RH – Création emploi Adjoint technique territorial de 2ème classe — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. RH – Création emploi Adjoint technique territorial de 2ème classe — Délibération (nouvel onglet)
- 4. Adhésion au service commun de secrétaires de mairie itinérant — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 4. Adhésion au service commun de secrétaires de mairie itinérant — Délibération (nouvel onglet)
- 5. RH – Saisine du CST concernant le projet de mise en place des 1 607 heures — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. RH – Saisine du CST concernant le projet de mise en place des 1 607 heures — Délibération (nouvel onglet)
- 6. BUDGET – Décision modificative budget commune — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. BUDGET – Décision modificative budget commune — Délibération (nouvel onglet)
- 7. Prorogation de l’emprunt de 300 K€ arrivant à échéance le 31/03/2025 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. Prorogation de l’emprunt de 300 K€ arrivant à échéance le 31/03/2025 — Délibération (nouvel onglet)
- 8. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – Décision modificative — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT – Décision modificative — Délibération (nouvel onglet)
- 9. Aménagement d’un sentier piétonnier et amélioration réseau eau pluviale – Plan de financement — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. Aménagement d’un sentier piétonnier et amélioration réseau eau pluviale – Plan de financement — Délibération (nouvel onglet)
- 10. FINANCEMENT TRAVAUX ECOLE – Sollicitation DETR / Fonds Vert / Programme LEADER / Région / Département — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 10. FINANCEMENT TRAVAUX ECOLE – Sollicitation DETR / Fonds Vert / Programme LEADER / Région / Département — Délibération (nouvel onglet)
- 11. TRAVAUX EGLISE – Choix offre Vitraux — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 11. TRAVAUX EGLISE – Choix offre Vitraux — Délibération (nouvel onglet)
- 14. Appel à la DSEC suite à l’épisode cévenol du 17/12/2024 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 14. Appel à la DSEC suite à l’épisode cévenol du 17/12/2024 — Délibération (nouvel onglet)
- 15. Vente de parcelles au département — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 15. Vente de parcelles au département — Délibération (nouvel onglet)
- 16. Attribution subvention à l’Association des Anciens Combattants — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 16. Attribution subvention à l’Association des Anciens Combattants — Délibération (nouvel onglet)
- 17. Refus subvention Fête du Vent du 18/01/2025 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 17. Refus subvention Fête du Vent du 18/01/2025 — Délibération (nouvel onglet)
Conseil municipal du 04/11/2024 — Séance ordinaire30 documents
- Compte-rendu completMis en ligne le 17/06/2026Télécharger le PDF : Compte-rendu complet (nouvel onglet)
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 octobre 2024 — Procès-verbalMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 octobre 2024 — Procès-verbal (nouvel onglet)
- 2. Virement de crédits — Décision du maireMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 2. Virement de crédits — Décision du maire (nouvel onglet)
- 3. Affaire SAS Les 3 Monts / Commune des Estables – Procédure d’appel — Délibération ajournéeMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 3. Affaire SAS Les 3 Monts / Commune des Estables – Procédure d’appel — Délibération ajournée (nouvel onglet)
- Arrivées à échéance de prêts en mars 2025 — Délibération ajournéeMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : Arrivées à échéance de prêts en mars 2025 — Délibération ajournée (nouvel onglet)
- 5. ECOLE – Subvention classe découverte avec hébergement — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 5. ECOLE – Subvention classe découverte avec hébergement — Délibération (nouvel onglet)
- 6. Adhésion Agence Haute-Loire Attractivité — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 6. Adhésion Agence Haute-Loire Attractivité — Délibération (nouvel onglet)
- 7. Adhésion au service commun de secrétaires de mairie itinérant — Délibération ajournéeMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 7. Adhésion au service commun de secrétaires de mairie itinérant — Délibération ajournée (nouvel onglet)
- 8. EGLISE – Souscription assurance « Dommages ouvrage » — Délibération ajournéeMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 8. EGLISE – Souscription assurance « Dommages ouvrage » — Délibération ajournée (nouvel onglet)
- 9. Etude de diagnostic et Schéma directeur en eau potable – Choix offres — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 9. Etude de diagnostic et Schéma directeur en eau potable – Choix offres — Délibération (nouvel onglet)
- 10. ECOLE – Diagnostic avant travaux – Choix offre — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 10. ECOLE – Diagnostic avant travaux – Choix offre — Délibération (nouvel onglet)
- 11. ECOLE – Etude de sol – Choix offre — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 11. ECOLE – Etude de sol – Choix offre — Délibération (nouvel onglet)
- 12. ECOLE – Bornage et/ou reconnaissance de limites – Choix offre — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 12. ECOLE – Bornage et/ou reconnaissance de limites – Choix offre — Délibération (nouvel onglet)
- 13. ECOLE – Missions Bureau de contrôle et SPS – Choix offre — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 13. ECOLE – Missions Bureau de contrôle et SPS – Choix offre — Délibération (nouvel onglet)
- 14. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Diagnostic avant travaux – Choix offre — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 14. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Diagnostic avant travaux – Choix offre — Délibération (nouvel onglet)
- 15. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Missions Bureau de contrôle et SPS – Choix offre — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 15. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL – Missions Bureau de contrôle et SPS – Choix offre — Délibération (nouvel onglet)
- 16. TRAVAUX DE VOIRIE – DETR 2024 — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 16. TRAVAUX DE VOIRIE – DETR 2024 — Délibération (nouvel onglet)
- 17. TRAVAUX CHEMIN DES SOURCES – Choix offre — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 17. TRAVAUX CHEMIN DES SOURCES – Choix offre — Délibération (nouvel onglet)
- 18. TRAVAUX CHEMIN DES SOURCES – Plan de financement — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 18. TRAVAUX CHEMIN DES SOURCES – Plan de financement — Délibération (nouvel onglet)
- 19. Nouvelle délégation au maire — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 19. Nouvelle délégation au maire — Délibération (nouvel onglet)
- 20. Mise à jour du tableau de classement des voiries communales — DélibérationMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : 20. Mise à jour du tableau de classement des voiries communales — Délibération (nouvel onglet)
- Classement Voiries Communales — Tableau RécapitulatifMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : Classement Voiries Communales — Tableau Récapitulatif (nouvel onglet)
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- Classement Voiries Communales — Tableau des PlacesMis en ligne le 27/09/2026Télécharger le PDF : Classement Voiries Communales — Tableau des Places (nouvel onglet)
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Conseil municipal du 07/10/2024 — Séance ordinaire1 document
- Compte-rendu completMis en ligne le 17/06/2026Télécharger le PDF : Compte-rendu complet (nouvel onglet)
Conseil municipal du 07/10/2024 — Séance extraordinaire1 document
- Projet EcoleMis en ligne le 17/06/2026Télécharger le PDF : Projet Ecole (nouvel onglet)
Conseil municipal du 02/09/2024 — Séance ordinaire1 document
- Compte-rendu completMis en ligne le 17/06/2026Télécharger le PDF : Compte-rendu complet (nouvel onglet)
Conseil municipal du 30/07/2024 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 01/07/2024 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 11/06/2024 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 15/04/2024 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 12/04/2024 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 26/02/2024 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 05/02/2024 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 15/01/2024 — Séance ordinaire1 document
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11 séances
Conseil municipal du 06/12/2023 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 28/04/2023 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 10/10/2022 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 12/09/2022 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 25/07/2022 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 27/06/2022 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 12/05/2022 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 21/04/2022 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 13/01/2022 — Séance ordinaire1 document
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6 séances
Conseil municipal du 13/12/2021 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 15/04/2021 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 01/04/2021 — Séance ordinaire1 document
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Conseil municipal du 01/03/2021 — Séance ordinaire1 document
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